Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EQUITUDE
Mireille DUMOND
Martine CLERC

Numéro de dépôt :
3803565
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2021
L\'EQUITUDE de Mireille DUMOND

Présentation de la marque L'EQUITUDE

Déposée le 3 février 2011 par Mireille DUMOND et Martine CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EQUITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Les déposants sont Mireille DUMOND domicilié(e) Résidence Les Genêts Appt 2 - 56400 PLUMERGAT - Mériadec - France et Martine CLERC domicilié(e) Résidence Les Genêts Appt 4 - 56400 PLUMERGAT - Mériadec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine CLERC domicilié(e) Résidence Les Genêts Appt 4 - 56400 PLUMERGAT - Mériadec - France.

La marque L'EQUITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EQUITUDE est expirée depuis le 3 février 2021.


Mireille DUMOND - Résidence Les Genêts Appt 2 - 56400 PLUMERGAT - Mériadec - France

Martine CLERC - Résidence Les Genêts Appt 4 - 56400 PLUMERGAT - Mériadec - France


Martine CLERC - Résidence Les Genêts Appt 4 - 56400 PLUMERGAT - Mériadec - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Pensions pour animaux ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux.